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S-3.1, r. 11 - Règlement sur les sports de combat

Article 155
Versions de la disposition

Texte complet
155. Lors d’un combat de championnat, les règlements de l’organisme qui le sanctionne peuvent s’appliquer dans la mesure où ils améliorent la sécurité des concurrents.
D. 662-95, a. 155.
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